Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAGNETOTHERAPEUTE
ALARME SES, SAS

Numéro de dépôt :
4294427
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2026
MAGNETOTHERAPEUTE de ALARME SES

Présentation de la marque MAGNETOTHERAPEUTE

Déposée le 23 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALARME SES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAGNETOTHERAPEUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALARME SES domicilié(e) LA PYRAMIDE, 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WEBER Jean-Claude domicilié(e) 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque MAGNETOTHERAPEUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNETOTHERAPEUTE arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

ALARME SES a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE , AVEC LA SOYEZ DOUBLEMENT EFFICACE , CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE


ALARME SES, SAS - LA PYRAMIDE, 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France


M. WEBER Jean-Claude - 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires.