Déposée le 23 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALARME SES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAGNETOTHERAPEUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALARME SES domicilié(e) LA PYRAMIDE, 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WEBER Jean-Claude domicilié(e) 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque MAGNETOTHERAPEUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALARME SES, SAS - LA PYRAMIDE, 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France
M. WEBER Jean-Claude - 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires.
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